Mentions
légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici qui fait quoi derrière le mur d’affiches.
1. Éditeur de la plateforme
La plateforme OXIMI (le site et les services associés) est éditée par Noé Trotin, dans le cadre du projet OXIMI, projet porté par Noé Trotin, en cours de structuration juridique.
- Éditeur : Noé Trotin
- Statut : projet en cours de structuration — aucune société n’est encore immatriculée pour l’exploitation de la plateforme
- Adresse électronique de contact : [email protected]
SIRET et forme juridique : en cours d’immatriculation
Les identifiants d’entreprise (dénomination sociale, RCS, SIRET/SIREN, TVA intracommunautaire, capital social, siège social) seront publiés ici dès l’immatriculation de la structure.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Noé Trotin, joignable à l’adresse [email protected].
3. Hébergement de la plateforme
La plateforme et ses bases de données sont auto-hébergées en France, sur une infrastructure privée administrée par l’éditeur. Le site est diffusé sur Internet via les services de Cloudflare, Inc. (réseau de diffusion de contenu et protection).
- Hébergement : infrastructure privée auto-hébergée, localisée en France
- Diffusion : Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com
- Stockage des données : France (voir la politique de confidentialité)
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant la plateforme (identité visuelle « Mur d’affiches », textes, graphismes, logos, code) est la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les contenus publiés par les utilisateurs (affiches d’artistes, photos, biographies, appels de lieux) restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à OXIMI une licence d’affichage limitée au fonctionnement de la plateforme.
5. Nous écrire
Pour toute question relative à la plateforme, aux présentes mentions ou à vos données : [email protected].
Voir aussi : politique de confidentialité · conditions générales d’utilisation.